Déposée le 16 novembre 1999 par CURTAY JEAN-BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RELAXANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est CURTAY JEAN-BERNARD, domicilié(e) 116, BLD PEREIRE, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURTAY JEAN-BERNARD - France.
La marque RELAXANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CURTAY JEAN-BERNARD - 116, BLD PEREIRE, 75017 PARIS - France
CURTAY JEAN-BERNARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352171 - Publication au BOPI 2002-08-27
Inscription le 10 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338443 - Publication au BOPI 2002-01-10
Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340796 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 1 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°316684 - Publication au BOPI 2001-03-01
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Matières éclairantes combustibles, bougies décoratives et mèches (éclairage) . Compléments nutritionnels d'origine biologique, végétale ou synthétique, à but médical. Produits pharmaceutiques Compléments nutritionnels d'origine biologique, végétale ou synthétique pour l'alimentation humaine ; micro-nutriments. Produits diététiques non à usage médical.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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